Mentions légales

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.michaelpanneau-naturopathe.com les informations suivantes :

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Editeur :

Le site michaelpanneau-naturopathe.com est la propriété de Michaël Panneau.

Le créateur du site est : Michaël Panneau

​Adresse : 16 J avenue des Frênes, 77144 Montévrain, France

Tel : 06.99.98.74.23

E-mail : formulaire de contact

Site internet : michaelpanneau-naturopathe.com

Le Responsable de la publication est : Michaël Panneau

Crédits photos, vidéos : Michaël Panneau, Wix, Pixabay, Canva, Khrys Vidéaste

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Activité​ :

Statut du propriétaire : Auto-entrepreneur

Profession : Naturopathe Iridologue Massothérapeute

Certification obtenu à l'institut supérieure en naturopathie : ISUPNAT​

Au Capital de : 0 €

Numéro de SIRET : 88993488100018

Assurance : Contrat souscrit auprès de MMA Entreprise un contrat groupe MEDINAT n° 114 241 615

Médiation : La Société par Actions Simplifiée, CNPM-MEDIATION-CONSOMMATION située au 27, Avenue de la Libération – 42400 SAINT CHAMOND, et représentée aux présentes par Monsieur Alain
FOËSSEL, son Président,

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Développement Web :

​Michaël Panneau

Le site a été développé sous Wix.
 

​Hébergement :

​Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

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2. Description des services fournis :

Le site www.michaelpanneau-naturopathe.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.michaelpanneau-naturopathe.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.michaelpanneau-naturopathe.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : formulaire de contact.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.michaelpanneau-naturopathe.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.michaelpanneau-naturopathe.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.michaelpanneau-naturopathe.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.michaelpanneau-naturopathe.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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